Les copropriétés de Moissac Vallee Francaise
À Moissac Vallee Francaise, 1 copropriétés sont immatriculées au registre national. 1 n'ont aucun DPE collectif enregistré dans la base publique de l'ADEME, et 1 comptent au moins un logement classé F ou G. Chaque fiche dresse le bilan complet de la copropriété.
- Copropriétés
- 1
- Syndics pro
- 0
- Mandats 12 mois
- 0
- Sans DPE collectif
- 1
- Avec F ou G
- 1
Les copropriétés de Moissac Vallee Francaise en questions
Combien de copropriétés sont immatriculées à Moissac Vallee Francaise ?
Au 2 octobre 2026, 1 copropriétés de Moissac Vallee Francaise est immatriculée au registre national, soit 7 lots. Chiffres tenus à jour à chaque millésime du registre.
Combien de copropriétés de Moissac Vallee Francaise n'ont pas de DPE collectif ?
Au 2 octobre 2026, 1 copropriétés de Moissac Vallee Francaise n'a aucun DPE collectif enregistré dans la base publique de l'ADEME, alors qu'il est obligatoire pour toutes depuis le 1er janvier 2026 (2024 et 2025 pour les plus grandes). Un diagnostic réalisé mais non encore versé à la base peut ne pas apparaître.
Quelles copropriétés de Moissac Vallee Francaise ont des travaux obligatoires devant elles ?
Sur les 1 copropriétés de Moissac Vallee Francaise, 1 a un immeuble de plus de quinze ans et doit disposer d'un projet de plan pluriannuel de travaux ; 1 compte au moins un logement classé F ou G, interdit à la location dès 2025 pour les G et 2028 pour les F. Le plan de travaux se vote en assemblée générale sur la base du DPE collectif.